CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 27 AVRIL 20h

ORDRE DU JOUR :

I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 23 février 2015

II – COMPTE RENDU DE DELEGATION DU MAIRE

III – AFFAIRES FINANCIERES

1. Approbation du compte de gestion 2014 – Budget principal
2. Approbation du compte de gestion 2014 – Budget eau
3. Approbation du compte de gestion 2014 – Budget assainissement
4. Vote du compte administratif 2014 – Budget principal
5. Vote du compte administratif 2014 – Budget eau
6. Vote du compte administratif 2014 – Budget assainissement
7. Affectation définitive des résultats 2014 – Budget principal
8. Affectation définitive des résultats 2014 – Budget eau
9. Affectation définitive des résultats 2014 – Budget assainissement
10. Répartition des produits des ventes de concessions dans le cimetière
11. Admission en non-valeur – eau
12. Admission en non-valeur – assainissement
13. Loyer de la Trésorerie
14. Fixation du loyer logement 11 avenue Maréchal Joffre
15. Vote des subventions 2015 aux associations
16. Réactualisation de l’aide communale pour les repas des élèves de l’I.S.P.
17. Réactualisation de la participation aux frais de fonctionnement de l’I.S.P.
18. Noël des enfants de l’école maternelle de l’I.S.P.
19. Subvention exceptionnelle à l’association Mémorial 2ème Guerre Mondiale Résistance et Déportation en Livradois-Forez

IV – AFFAIRES DU PERSONNEL

1. Création de postes saisonniers piscine/camping
2. Création de poste agent de maîtrise

V – AFFAIRES GENERALES

1. Convention location local (Ex Trébien) pour association
2. Adhésion à l’association Cuisibus

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

1. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information
2. Convention de servitude pour implantation d’un poste de transformation
3. Convention d’occupation précaire avec la SCI ALGA
4. Intégration des parcelles cadastrées BK 367 et 368 SISES « La Fontaine Qui Pleut » dans le domaine foncier communal
5. Modifications n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Courpière : Justification de l’ouverture à l’urbanisation d’une partie de la zone AU de « Pan de Barbette » et notamment protéger les principaux axes commerciaux et artisanaux.
6. Reformalisation dossier subvention rempart Lasdonnas suite accord du Député André CHASSAIGNE (15 000 euros)
7. Demande de subvention – DETR complémentaire 2015 pour le Belvédère

VII – QUESTIONS DIVERSES