CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 21 MARS 2016 à 20h

ORDRE DU JOUR :

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 29 JANVIER 2016

II - COMPTE RENDU DE DELEGATION DU MAIRE

III - AFFAIRES FINANCIERES

1. Fixation des taux des impôts directs locaux – Année 2016
2. Reprise anticipée des résultats 2015 et affectation provisoire au budget 2016 – Budget principal
3. Reprise anticipée des résultats 2015 et affectation provisoire au budget 2016 – Budget de l’eau
4. Reprise anticipée des résultats 2015 et affectation provisoire au budget 2016 – Budget de l’assainissement
5. Vote du budget primitif 2016 – Budget principal
6. Vote du budget primitif 2016 – Budget eau
7. Vote du budget primitif 2016 – Budget assainissement
8. Subvention aux associations : CAC (pour la Rosière) et COMITE DE JUMELAGE

IV – AFFAIRES GENERALES

1. Election de la Rosière 2016

V – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

1. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information
2. Acquisition d’une bande de terrain à l’arrière de l’ancienne gare
3. Vente de l’ancienne gare de Courpière
4. Cession à l’euro symbolique à l’OPHIS de terrains rue de l’Abbé Dacher pour la réalisation de logements locatifs sociaux
5. Approbation de la modification n°2 du PLU
6. Demande de subvention LEADER 2014-2020
7. Demande de subvention – Produit des amendes de police

VI – QUESTIONS DIVERSES