CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2016 A 20 HEURES

I – APPROBATIONDES COMPTES-RENDUS DES SEANCES DES 4 MARS ET 21 MARS 2016

II - COMPTE RENDU DE DELEGATION DU MAIRE

III - AFFAIRES FINANCIERES

1. Subventions aux associations 2016

2. Règlement du service de l’eau

3. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

4. Règlement du service de l’assainissement

5. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

6. Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et services associés – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes

7. Tarifs glaces et boissons – Piscine municipale

8. Fixation d’un forfait eau/edf/ménage pour l’accueil de la chorale CHŒUR 77 à l’Espace Coubertin

9. Remboursement par l’association Courpière Country Club : Branchement électrique du Festival Country

IV – AFFAIRES GENERALES

1. Parking Zone de Lachamp : Renouvellement de la convention et remboursement de la taxe foncière

V – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

1. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information

2. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage CCPC/ Commune pour réfection de voirie – Avenue de l’Industrie

3. Travaux SIEG – Coffrets marché

4. Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 4 rue du Docteur Gadrat

5. Acquisition des parcelles cadastrées section A0 n° 387, 388, 389 et 392 situées « Les Prés Long » à Vollore-Montagne (parcelles constituant un captage d’eau pour Courpière)

6. Acquisition des parcelles cadastrées section AT n° 188 et 190 situées « La Farge » à La Renaudie (parcelles constituant des captages d’eau pour Courpière)

7. Acquisition de parcelle cadastrée section AT n°182 située « La Farge » à La Renaudie (parcelle constituant un captage d’eau pour Courpière)

8. Mise en œuvre de l’extinction de l’éclairage public en milieu de nuit