CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 26 SEPTEMBRE 20H

ORDRE DU JOUR :

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 23 mai 2016 et du 27 juin 2016

II - COMPTE RENDU DE DELEGATION DU MAIRE

III - AFFAIRES GENERALES

1. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté issue de la fusion.
2. Motion d’opposition aux négociations secrètes du grand marché transatlantique : TAFTA et CETA.
3. Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024.
4. Groupement syndical forestier de la Forêt d’Aubusson : Désignation des délégués.
5. EPF SMAF : Adhésion de nouvelles communes et communautés de communes.

IV – AFFAIRES FINANCIERES

1. Décision modificative n°2 : Budget Principal.
2. Modification de la régie de recettes du marché et des branchements électriques.
3. Fixation des tarifs de droits de place de la foire Saint-Martin 2016.
4. Fixation du tarif de location annuelle du court de tennis couvert de l’espace Coubertin au club de tennis de Néronde-sur-Dore.
5. Reversement par les Compagnons Bâtisseurs de la part de subvention non utilisée.
6. Remboursement au Comité de Jumelage.
7. Don de l’AREC à la Commune de Courpière.
8. Réactualisation de l’aide communale pour les repas des élèves de l’ISP.
9. Réactualisation de la participation aux frais de fonctionnement de l’ISP.

V – AFFAIRES DU PERSONNEL

1. Recrutement d’un contrat unique d’insertion C.A.E.
2. Recensement INSEE 2017 – Création d’un poste de coordonnateur.

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

1. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information
2. Charte Fredon Auvergne : Passage au niveau 3.
3. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau : SIAEP de la Faye
4. Vente des parcelles cadastrées section BK n°367 et 368 sise Rue Irène Ferrier.
5. Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 44 avenue Lafayette – Madame MANIERO-LEVIGNE
6. Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 5 rue des Percières – Madame MONTCRU
7. Travaux SIEG – Illuminations 2016/2017.

VII – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

1. Signature d’une convention de partenariat entre les villes de Courpière, Thiers et les Communautés de Communes entre Allier et Bois Noirs, entre Dore et Allier, et Montagne Thiernoise dans le cadre de la saison partagée 2016/2017, jeune public « Les Jeunes Pousses ».

VI – QUESTIONS DIVERSES