CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 13 FEVRIER 2017 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

I - APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES SEANCES DES 24 OCTOBRE 2016 – 21 NOVEMBRE 2016 – 21 DECEMBRE 2016

II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

III – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Débat d’Orientation Budgétaire
  2. Demande de subvention au titre de la DETR 2017 – Aménagement de la rue Etienne Bonhomme
  3. Demande de subvention au titre FIC 2017 – Aménagement de la rue Etienne Bonhomme
  4. Subvention à la commune d’Olloix
  5. Ouverture de crédits par anticipation au vote du budget primitif 2017 – Budget principal
  6. Fixation des tarifs d’intervention des agents communaux au profit des particuliers sur le domaine public communal
  7. Remboursement frais de plombier à un abonné du service de l’eau
  8. Convention d’occupation précaire SCI ALGA

IV – AFFAIRES GENERALES

  1. Opposition au transfert de la compétence urbanisme-planification à la Communauté de Communes Thiers Dore Montagne
  2. Motion sur les conséquences d’un transfert de l’activité biologie médicale des hôpitaux de Thiers et d’Ambert vers le Centre Hospitalier de Clermont
  3. Désignation d’un représentant de la Commune à la Conférence Intercommunale du Logement.

IV – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. DIA – Pour information
  2. Vente au Conseil Départemental du Puy-de-Dôme d’une partie de la parcelle cadastrée section XB n°107, dans le cadre de l’aménagement des accotements de la RD 152

V – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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