CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 20 MARS 2017 20H
ORDRE DU JOUR :
I - APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES SEANCES DES 21 NOVEMBRE 2016 – 21 DECEMBRE 2016
II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE
III – AFFAIRES FINANCIERES
- Vœu de soutien au manifeste de l’Association des Maire de France pour des Communes fortes et vivantes au service des citoyens.
- Fixation du taux des impôts directs locaux – Année 2017
- Reprise anticipée des résultats 2016 et affectation provisoire au budget 2017 – Budget Principal.
- Reprise anticipée des résultats 2016 et affectation provisoire au budget 2017 – Budget de l’eau.
- Reprise anticipée des résultats 2016 et affectation provisoire au budget 2017 – Budget de l’assainissement.
- Vote du budget primitif 2017 – Budget principal.
- Vote du budget primitif 2017 – Budget de l’eau.
- Vote du budget primitif 2017 – Budget de l’assainissement.
- Subventions 2017.
- Avenant au marché Côte Bonjour.
- Groupement SIEG 2017-2022 : Adhésion au groupement d’achat électricité mené par le SIEG – Contrats de puissance supérieure à 36 KVA.
IV – AFFAIRES GENERALES
- Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués : Fixation du nouvel indice de référence.
- Election de la Rosière 2017.
- Désherbage de la bibliothèque.
- Convention de mise à disposition des services entre la Commune et la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne.
V – AFFAIRES DU PERSONNEL
- Recrutement d’un Contrat Unique d’Insertion – CAE – en remplacement d’un départ.
VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
- DIA – Pour information.
- Etude complémentaire au plan d’aménagement communal.
- Demande de subvention au titre des amendes de police.
- Demande de subvention au titre du plan ruralité – Restauration voûte four de Limarie.
- Approbation du projet de déclassement de parties du domaine public en vue de leur aliénation et lancement d’une enquête publique.
- Convention d’aide à la dénomination et à la numérotation des voies et villages de la Commune de Courpière.
- Adaptations mineures aux règles définies par le PLU de Courpière dans le cadre d’une demande de permis de construire.
- Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 25 rue Annet Marret.