CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 29 JANVIER 2018 20h

ORDRE DU JOUR :

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2017

II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

III - AFFAIRES FINANCIERES

1. Demande de subvention pour l’aménagement de la prise d’eau de l’étang de la Fontaine Qui Pleut.
2. Demande de subvention – Mise en séparatif du réseau d’assainissement St Pierre / Fleming – Partie pluviale.
3. Demande de subvention – Mise en séparatif du réseau d’assainissement de l’avenue de Thiers – Partie pluviale.
4. Ouverture de crédits 2018.

IV – AFFAIRES GENERALES

1. Convention de gestion de services pour l’exercice des compétences entre la ville de Courpière et la Communauté Thiers Dore et Montagne.
2. Convention de constitution d’un service commune entre la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne et ses communes membres.
3. Vœu pour le maintien d’une Cour d’Appel de plein exercice.

V – AFFAIRES DU PERSONNEL

1. Création de poste.                                                                                                               

VI – AFFAIRES ASSOCIATIVES, CULTURELLES ET SPORTIVES

1. Désherbage à la bibliothèque municipale.

VII – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

1. Mise à jour de la convention de déversement des eaux usées d’une partie de la commune de Sauviat sur le réseau communal de Courpière.
2. Classement dans le domaine public communal des parcelles section XA n°394, 395, 398, 399 sises Le Grand Pan – Rue du 8 Mai 1945.
3. Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BK n°656, sise place Albert et Marie-Louise Rozier.
4. DIA – Pour information

VIII – QUESTIONS DIVERSES