CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 3 JUIN 2019 à 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

I – COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE

 

II – AFFAIRES FINANCIÈRES

  1. Décision modificative n°1 – Budget principal.
  2. Décision modificative n°1 – Budget de l’eau.
  3. Décision modificative n°1 – Budget de l’assainissement.
  4. Suite transfert des bâtiments des écoles – transferts des emprunts.
  5. Contraction emprunt budget principal.
  6. Admissions en valeur et créances éteintes – Budget principal.
  7. Participation propriétaire privé suite à la reconstruction du mur séparatif effondré entre le n°10 et le n°12 rue Abbé Dacher.

 

III – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. Autorisation d’embauches saisonnières – Piscine Municipale..
  2. Création de postes suite à avancements de grade.
  3. Création de postes pour accroissement temporaire d’activité.

 

IV– AFFAIRES GENERALES

  1. Avis sur le PLU – PLH de Billom Communauté.

 

V– AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

  1. Désherbage à la bibliothèque.
  2. Tarifs animations – Régie bibliothèque.

 

VI– AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2018.
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018.
  3. Travaux Cocon 63 – modification n°1 de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’isolation des combles perdus et des rampants.
  4. Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 14 rue de Chateaubriand.
  5. Acquisition amiable de la parcelle bâtie cadastrée section BR n°16 par l’EPF-SMAF pour le compte de la commune.
  6. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information.

 

V– QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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