CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 30 JUIN 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 15 MAI 2017

 

II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

 

III – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Révision de l’accord amiable sur la vente des parcelles cadastrées section BL n°831 et 833.
  2. Décision modificative n°1 – Budget Principal.

 

IV – AFFAIRES GENERALES

  1. Elections sénatoriales : Désignation de 15 délégués et 15 suppléants grands électeurs.
  2. Modification des statuts du SIEG 63.
  3. Ajout d’un nouveau membre à la commission « Solidarité, personnes âgées, petite enfance, handicapés ».

 

V – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

  1. Tarifs de la saison culturelle 2017-2018 – Régie des Spectacles.
  2. Fixation des tarifs des animations 2017-2018 – Régie bibliothèque.
  3. Bibliothèque municipale : autorisation pour la désaffectation et la vente de documents pour une brocante : règlement.

 

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Désignation d’un conseiller municipal pour être délégué titulaire de Thiers Dore et Montagne à l’Etablissement Public Foncier d’Auvergne.
  2. Abandon à la commune de Courpière de la parcelle cadastrée section ZV n°67, Sise Les Bâtisses, et classement dans le domaine public communal.
  3. Travaux d’éclairage public : Rempart restauré et futur belvédère.
  4. SIEG : Travaux d’enfouissement des réseaux Télécom rue Etienne Bonhomme.
  5. Déclarations d’Intention d’Aliéner – Pour information

 

VII – QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

Publié dans Mandat Ch. Samson

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